MENTIONS LEGALES

Ce site est la propriété du

COS du Conseil départemental du Puy de Dôme

24 Rue Saint Esprit
63033 Clermont Ferrand

Éditeur du site

Société DIP
Zone estuaire Sud
2 Rue LH Maxfield
44320 Saint Viaud
www.dip-enligne.com

Responsable de la publication

La Présidente du COS63 : Marie-Christine CHOMETON

Hébergement

Online SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08

Crédits photos

Pixabay, Pexels, icones8, flaticons

Droits d'auteur

le COS est titulaire des droits de propriété intellectuelle afférents au site Internet.

La reproduction des éléments textuels et graphiques des pages internet, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent au COS du Puy-de-Dôme.

Les demandes de reproduction et/ou de représentation d’un contenu du site doivent nous être adressées via notre formulaire Contact

Confiance dans l'économie numérique

Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité. Le COS s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Le COS ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de nous contacter. Le présent site constitue une œuvre dont le COS est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.