COS CG63

Adhésion 2018

Formulaire d’adhésion à retourner jusqu’au lundi 11 décembre 2017.

 

L’adhésion au cos doit être renouvelée chaque année pour pouvoir bénéficier des prestations du COS et voter aux assemblées générales.

 

Peuvent adhérer :

  • Les agents titulaires
  • Les contractuels exerçant au moins depuis 6 mois consécutifs au sein du conseil départemental
  • Les contractuels des collèges remplaçant des agents en congé longue durée/ longue maladie depuis + de 6 mois.
  • Les assistants familiaux rémunérés par le conseil départemental depuis au moins 6 mois consécutifs
  • Les retraités

Ayant droits : ont  la qualité d’ayant droit :

  • le conjoint de l’adhérent
  • les enfants à charge fiscalement de l’adhèrent et / ou de la personne avec laquelle il (elle) vit. 

Quotients familiaux 2018 :

  • QF1< 8 501€
  • QF2 de 8 501 € à  11 500 €
  • QF3 de 11 501€ à  15 000 €
  • QF4  de  15 001 € à 17 500 €
  • QF5 de 17 501€ à 20 000 €
  • QF6 ≥ 20 000 €

Le quotient familial correspond au revenu fiscal de référence divisé par le nombre de personnes vivant au foyer.

Dans le cas d’une personne seule, une demi-part est ajoutée pour le calcul de ce quotient  soit 1.5 part,

Dans le cas d’une personne seule vivant avec 1 enfant, 1 part est ajoutée soit 2.5 parts,

Concernant les couples partageant la garde de leur enfant (garde alternée), 1 demi part est accordée soit 2 parts.

 

Rappel : les adhérents qui ne transmettront pas leur avis d’imposition pourront bénéficier de l’ensemble des prestations du COS mais se verront appliquer les barèmes du quotient familial le plus élevé (QF6).

 

Actualités

Horaires d'ouverture du COS 2017

Attention, en raison d'un effectif réduit (mobilité d'un agent)  et à compter du 11 avril 2017, la billetterie sera ouverte à partir de 13h00 au lieu de 12h15. Les autres plages horaires restent inchangées
 
La billetterie est ouverte :
  • le mardi, jeudi de 13h00 à 14h30 et de 16h00 à 17h00
  • le vendredi de 13h00 à 15h00

L'accueil téléphonique est assuré  :

  • le mardi, jeudi de 9h à 11h30 et de 14h30 à 16h00
  • vendredi de 9h00 à 11h30 

 

 

 

 

Calendrier

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